Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 02135 posée par M. Joël Bigot

    Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 03656 posée par M. Roland Courteau

    Production biologique d'animaux marins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 04230 posée par Mme Colette Mélot

    Versement des aides « bio » aux agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 04421 posée par M. Joël Bigot

    Financement des aides à la conversion et au maintien en agriculture biologique

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 04439 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation du cuivre en agriculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22460 posée par M. Daniel Laurent

    Soutien à l'agriculture biologique

    La question est caduque

  2. Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul

    Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

    La question est caduque

  3. Question n° 26944 posée par M. Philippe Paul

    Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

    La question est caduque