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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 20 trouvées
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Question n° 0060S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud
Demande d'homologation permanente de produits biologiques
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 0112G posée par M. Joël Labbé
Agriculture biologique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0123S posée par M. Guillaume Gontard
Aide au maintien de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 02135 posée par M. Joël Bigot
Suppression des aides au maintien de l'agriculture biologique
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 03656 posée par M. Roland Courteau
Production biologique d'animaux marins
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22460 posée par M. Daniel Laurent
Soutien à l'agriculture biologique
La question est caduque
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Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
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Question n° 26944 posée par M. Philippe Paul
Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique
La question est caduque
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Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud
Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides
La question est caduque