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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
4 questions
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Question n° 1138S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz
Augmentation alarmante des noyades
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 04198 posée par M. Michel Savin
Réglementation relative aux vélos à assistance électrique
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 02563 posée par M. Philippe Bas
Risques sanitaires liés aux terrains de football à pelouse synthétique
Réponse du Ministère des sports
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Question n° 02168 posée par M. Pascal Savoldelli
Risques sanitaires liés aux terrains de football à pelouse synthétique
Réponse du Ministère des sports
Questions sans réponse
4 questions
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Question n° 27139 posée par M. Guillaume Gontard
Sécurité des activités en montagne
La question est caduque
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Question n° 20676 posée par M. François Bonhomme
Gestion de la crise sanitaire pour les activités de plein air
La question est caduque