Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 17158 posée par M. Pascal Allizard
Collecte et recyclage des déchets
Réponse du Ministère de la transition écologique
-
Question n° 10347 posée par Mme Martine Berthet
Mise en oeuvre de l'article 95 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
-
Question n° 09346 posée par M. Jean-Noël Guérini
Déchets électriques et électroniques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
-
Question n° 08406 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Gestion des digestats de méthanisation
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
-
Question n° 0518S posée par Mme Viviane Malet
Lutte contre les décharges sauvages
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 16634 posée par M. Hervé Gillé
Difficultés de traitement des déchets liés au Covid-19
La question est caduque
-
Question n° 16534 posée par M. Pascal Allizard
Pollution générée par les équipements sanitaires
La question est caduque
-
Question n° 16214 posée par Mme Françoise Laborde
Usage des écrans de protection contre le Covid-19 de type plexiglas et gestion des déchets après usage
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 15035 posée par M. Henri Cabanel
Insuffisance du critère des 500 mètres pour déterminer les communes éligibles à la taxe sur les incinérateurs
La question est caduque
-
Question n° 12297 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Extension de la responsabilité élargie des producteurs
La question est caduque