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213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 152 trouvées
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Question n° 00035 posée par M. Yannick Botrel
Réglementation en matière de dérive dans le cas de l'utilisation de produits désherbants
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 00123 posée par M. Yves Détraigne
Perturbation de la filière de tri des déchets
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 00669 posée par M. Roland Courteau
Bilan environnemental de la filière éolienne
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 00832 posée par M. Daniel Dubois
Opportunité d'un parc éolien offshore au large de la baie de Somme et de la côte d'Opale
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 01184 posée par M. Jean-François Longeot
Recyclage des bouteilles vides et consignes
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 15761 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Interdiction du brûlage des déchets verts
La question est caduque
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Question n° 16051 posée par Mme Patricia Schillinger
Paquet législatif sur l'économie circulaire au niveau européen
La question est caduque
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Question n° 19220 posée par M. Jean Louis Masson
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
La question est caduque
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Question n° 20869 posée par M. Jean Louis Masson
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
La question est caduque
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Question n° 21695 posée par M. Mathieu Darnaud
Projet de création d'emprunts d'État verts
La question est caduque