Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

  1. Question n° 19389 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Véhicules hybrides rechargeables

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  2. Question n° 19446 posée par M. Jean-François Longeot

    Zones à faibles émissions et véhicules de collection

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  3. Question n° 18442 posée par Mme Pascale Gruny

    Dérogation à l'interdiction de circuler pour les véhicules de collection

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  4. Question n° 18403 posée par M. Pascal Allizard

    Modalités de la prime à la conversion

    Réponse du Ministère de la transition écologique

  5. Question n° 18155 posée par M. Yves Détraigne

    Restrictions de circulation pour les véhicules de collection

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28061 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat

    Dérogations aux vignettes Crit'Air

    La question est caduque

  2. Question n° 18287 posée par M. Thierry Carcenac

    Fiscalité des véhicules polluants

    La question est caduque

  3. Question n° 03363 posée par M. Bernard Murat

    Annualisation du malus

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau

    Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile

    La question est caduque