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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 19389 posée par M. Jean-Noël Guérini
Véhicules hybrides rechargeables
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 19446 posée par M. Jean-François Longeot
Zones à faibles émissions et véhicules de collection
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 18442 posée par Mme Pascale Gruny
Dérogation à l'interdiction de circuler pour les véhicules de collection
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
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Question n° 18403 posée par M. Pascal Allizard
Modalités de la prime à la conversion
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 18155 posée par M. Yves Détraigne
Restrictions de circulation pour les véhicules de collection
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 28061 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Dérogations aux vignettes Crit'Air
La question est caduque
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Question n° 18287 posée par M. Thierry Carcenac
Fiscalité des véhicules polluants
La question est caduque
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Question n° 03363 posée par M. Bernard Murat
Annualisation du malus
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 27025 posée par M. Roland Courteau
Norme de rejet de CO2 fixée à l'industrie automobile
La question est caduque