Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

Question n° 24511 posée par Mme Patricia Schillinger

Réglementation applicable au purin d'orties

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/09/2006
Question n° 24641 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation applicable au purin d'ortie

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/10/2006
Question n° 24869 posée par M. Guy Fischer

Développement des produits naturels pour le traitement des plantes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/10/2006
Question n° 25113 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recommandation de produits phytosanitaires traditionnels pour le traitement des plantes

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/11/2006
Question n° 07180 posée par M. Claude Bérit-Débat

Reconnaissance des produits naturels peu préoccupants

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/01/2009

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon

Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/05/2011
Question n° 22460 posée par M. Daniel Laurent

Soutien à l'agriculture biologique

La question est caduque

22/04/2021
Question n° 24059 posée par M. Philippe Paul

Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

La question est caduque

29/07/2021
Question n° 26944 posée par M. Philippe Paul

Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

La question est caduque

24/02/2022
Question n° 2164S posée par M. Jean-Michel Arnaud

Réglementation applicable à la pulvérisation de pesticides

La question est caduque

07/04/2022