Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 07919 posée par M. Hugues Saury

    Risques d'incendie

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  2. Question n° 06048 posée par M. Hugues Saury

    Difficultés dans la mise en oeuvre des retenues d'eau dans l'agriculture

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

  3. Question n° 05745 posée par M. Hugues Saury

    Difficultés de versement des dispositifs MaPrimeRénov' et Pass Rénov

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

  4. Question n° 04672 posée par M. Hugues Saury

    Collectivités locales et épandage des boues

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

  5. Question n° 04361 posée par M. Hugues Saury

    Difficultés de versement des dispositifs MaPrimeRénov' et Pass Rénov

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11519 posée par M. Hugues Saury

    Conséquences négatives de la loi zéro artificialisation nette sur le développement des communes

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

  2. Question n° 27905 posée par M. Hugues Saury

    Conséquences de la baisse des certificats d'économie d'énergie sur les travaux d'isolation

    La question est caduque

  3. Question n° 17321 posée par M. Hugues Saury

    Nouvelle nomenclature des installations, travaux et activités soumis à déclaration

    La question est caduque