Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 1138S posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Augmentation alarmante des noyades

    Réponse du Ministère des sports

  2. Question n° 07395 posée par M. Didier Marie

    Avenir du dispositif des maîtres-nageurs sauveteurs des compagnies républicaines de sécurité

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 0486S posée par M. Max Brisson

    Surveillance des plages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

  4. Question n° 06825 posée par M. François Calvet

    Maîtres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 06836 posée par M. Roland Courteau

    Présence des policiers formés à la natation sur les plages

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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