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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 75 trouvées

  1. Question n° 00575 posée par M. Jean Germain

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial par l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances

    Réponse du Ministère chargé de la ville

  2. Question n° 23141 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  3. Question n° 23154 posée par M. Jean Germain

    Financement des centres d'information sur les droits des femmes et des familles en 2012

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  4. Question n° 23166 posée par M. Georges Labazée

    Respect des engagements de l'État concernant le financement du planning familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

  5. Question n° 23193 posée par M. Michel Delebarre

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial

    Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

  2. Question n° 22607 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

  3. Question n° 23058 posée par Mme Patricia Schillinger

    Syndrome du bébé secoué

    La question est caduque

  4. Question n° 22931 posée par M. Jean Germain

    Financement des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial par l'Agence nationale pour la cohésion sociale et l'égalité des chances

    La question est caduque

  5. Question n° 0025A posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Action de l'État en faveur des établissements d'information, de consultation ou de conseil familial et du planning familial

    La question a été retirée