Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 0190S posée par M. Christian Demuynck

    Disparité territoriale dans le nombre de places en crèche

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

  2. Question n° 08514 posée par M. Robert Tropeano

    Développement des modes de garde collective

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

  3. Question n° 08757 posée par M. Marcel Rainaud

    Jardins d'éveil et inégalités

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

  4. Question n° 09325 posée par Mme Évelyne Didier

    Services d'accueil du jeune enfant : modification du décret du 20 février 2007

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

  5. Question n° 10703 posée par M. Bernard Piras

    Mesures en faveur de l'accueil des jeunes enfants

    Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 08629 posée par Mme Françoise Cartron

    Jardins d'éveil

    La question a été retirée

  2. Question n° 0040A posée par Mme Françoise Cartron

    Expérimentation des jardins d'éveil

    La question a été retirée