Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 00722 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation de l'image de la femme dans la publicité

    Réponse du Ministère des droits des femmes

  2. Question n° 05336 posée par M. Raymond Couderc

    Lutte contre l'obésité : engagement gouvernemental

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  3. Question n° 05169 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Lutte contre l'obésité infantile et promotion d'une bonne alimentation dans les programmes et les publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 05104 posée par M. André Vantomme

    Lutte contre l'obésité dans les programmes et les publicités à destination des enfants

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

  5. Question n° 02305 posée par M. Marcel Rainaud

    Prévention de l'obésité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11099 posée par M. Roland Courteau

    Utilisation de l'image de la femme dans la publicité

    La question est caduque

  2. Question n° 21420 posée par M. Marcel Vidal

    Banalisation de certaines images publicitaires et éducation des enfants

    La question a été retirée pour cause de décès.

  3. Question n° 21100 posée par M. Alain Dufaut

    Campagne d'affichage et protection des mineurs

    La question est caduque