Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 25057 posée par M. André Dulait
Responsabilités envers les garderies périscolaires
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
-
Question n° 11337 posée par Mme Jacqueline Chevé
Service de garde des enfants à domicile et crédit d'impôt famille en faveur des entreprises
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
-
Question n° 14477 posée par M. Jean Louis Masson
Jardins d'éveil
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
-
Question n° 15155 posée par M. Jean Louis Masson
Structures de la petite enfance
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
-
Question n° 21713 posée par M. Christian Cambon
Capacité d'accueil des crèches
Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 09435 posée par M. Marcel Rainaud
Insuffisance des places en crèche pour les jeunes enfants
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 22306 posée par M. Yves Détraigne
Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance
La question est caduque