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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 02002 posée par M. Daniel Laurent
Durée de validité du certificat « Certiphyto » et coût pour les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 06391 posée par M. Daniel Laurent
Conditions d'exercice et de travail des personnels contractuels de droit public de l'enseignement agricole privé
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt