Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 20380 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des personnels employés pour l'enseignement religieux en Moselle
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 19142 posée par M. Jean Louis Masson
Statut des personnels employés pour l'enseignement religieux en Moselle
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
-
Question n° 25050 posée par M. Jean Louis Masson
Affectation en catégorie B des enseignants titulaires d'une licence de théologie en Alsace-Moselle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche