Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 20975 posée par Mme Catherine Dumas

    Projet de suppression de la moitié des places de stationnement à Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  2. Question n° 18527 posée par Mme Catherine Dumas

    Projet de suppression de la moitié des places de stationnement à Paris

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

  3. Question n° 17859 posée par Mme Catherine Dumas

    Aménagements provisoires de circulation à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 10531 posée par Mme Catherine Procaccia

    Vétusté de la piste du Polygone

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 0392G posée par Mme Sophie Primas

    Calendrier du Grand Paris express et logement en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24444 posée par M. Pierre Charon

    Conséquences des problèmes de circulation automobile dans Paris

    La question est caduque

  2. Question n° 17556 posée par M. Rémi Féraud

    Projet de transformation de la gare du Nord

    La question est caduque

  3. Question n° 13414 posée par M. Roger Madec

    Situation de l'immeuble appartenant au fonds de garantie au 88-90 de la rue de la Villette à Paris

    La question est caduque

  4. Question n° 18832 posée par Mme Catherine Dumas

    Avenir du projet des « docks en Seine »

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.