Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 0180G posée par M. Georges Patient

    Sécurité en Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  2. Question n° 1444S posée par M. Georges Patient

    Aggravation de la criminalité en Guyane

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

  3. Question n° 0021S posée par M. Georges Patient

    Situation du service départemental d'incendie et de secours de Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 10546 posée par M. Georges Patient

    Affectation d'un hélicoptère pour le service départemental d'incendie et de secours de Guyane

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 1319S posée par M. Georges Patient

    Montée de l'insécurité en Guyane

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22047 posée par M. Georges Patient

    Situation critique du SDIS de Guyane

    La question est caduque

  2. Question n° 1607S posée par M. Georges Patient

    Statut transfrontalier entre la France et le Brésil

    La question est caduque