Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 39 trouvées
-
Question n° 02490 posée par Mme Lucette Michaux-Chevry
Habilitation des collectivités territoriales à signer des contrats de professionnalisation à titre expérimental dans les DOM
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
-
Question n° 02954 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Passeport mobilité de l'emploi pour les travailleurs originaires d'outre-mer
Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer
-
Question n° 18579 posée par M. Soibahadine Ibrahim Ramadani
Avenir du dispositif Nacre
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
-
Question n° 20194 posée par M. Marcel Rainaud
Conditions de travail et conséquences des essais nucléaires sur l'environnement
Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants
-
Question n° 0799G posée par M. Michel Fontaine
Situation à La Réunion
Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
-
Question n° 16861 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Application du contrat de professionnalisation dans les départements d'outre-mer
La question est caduque
-
Question n° 19481 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Passeport mobilité de l'emploi pour les travailleurs originaires d'outre-mer
La question est caduque
-
Question n° 02950 posée par M. Jean-Paul Virapoullé
Application du contrat de professionnalisation dans les départements d'outre-mer
La question est caduque
-
Question n° 09685 posée par M. Serge Larcher
Situation en Martinique des personnels auxiliaires de vie scolaire ou occupant des emplois vie scolaire
La question est caduque
-
Question n° 18834 posée par M. Claude Lise
Contrats d'accès à l'emploi et contrats d'accompagnement dans l'emploi en outre-mer
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.