Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 00346 posée par Mme Gélita Hoarau

    Avenir de la filière canne-sucre à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 02499 posée par Mme Nassimah Dindar

    Statut particulier des forêts dites « départemento-domaniales » en outre-mer

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  3. Question n° 02503 posée par Mme Nassimah Dindar

    Gouvernance de la commission régionale de la forêt et du bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  4. Question n° 0172G posée par Mme Nassimah Dindar

    Pêche électrique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  5. Question n° 04891 posée par Mme Nassimah Dindar

    Protection des abeilles à La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12702 posée par Mme Victoire Jasmin

    Maintien de l'office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer

    La question est caduque