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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 15946 posée par M. Fabien Gay
Projet Espérance et nécessité d'interdire l'utilisation de cyanure
Réponse du Ministère de la transition écologique
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Question n° 1013G posée par Mme Victoire Jasmin
Difficultés en matière de transports en Guadeloupe
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 0992S posée par M. Georges Patient
Réforme du code minier
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
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Question n° 12562 posée par Mme Viviane Malet
Office français de la biodiversité
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0937S posée par M. Dominique Théophile
Taxe sur les passagers maritimes embarqués sur l'île de Marie-Galante
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 10559 posée par Mme Nassimah Dindar
Objectif zéro déchet
La question est caduque
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Question n° 0563S posée par M. Dominique Théophile
Collecte de l'écotaxe en outre-mer
La question a été retirée
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Question n° 22686 posée par M. Antoine Karam
Sécurité énergétique de l'ouest guyanais
La question est caduque
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Question n° 22337 posée par Mme Chantal Jouanno
Installation de panneaux photovoltaïques non exploités sur l'île de la Réunion
La question est caduque
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Question n° 21917 posée par M. Jacques Cornano
Modalités de protection du grand public face à la pollution de l'air intérieur
La question est caduque