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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 17324 posée par M. Ivan Renar
Avenir de la politique forestière française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 17253 posée par M. Alain Fauconnier
Avenir de la forêt française
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
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Question n° 07360 posée par Mme Patricia Schillinger
Taxe foncière sur les propriétés non bâties afférente aux forêts domaniales
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 07221 posée par M. Jean-Marc Pastor
Paiement de la taxe sur le foncier non bâti par l'ONF
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 07130 posée par M. Gérard Miquel
Office national des forêts et acquittement de la taxe sur le foncier non bâti
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 23453 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Difficultés de la filière bois
La question est caduque