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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 24039 posée par Mme Laurence Rossignol
Pénurie de grumes dans l'industrie française du bois
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 23889 posée par Mme Nadège Havet
Exportations massives de grumes vers l'Asie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 23632 posée par Mme Évelyne Perrot
Nouvelle convention d'objectifs et de gestion 2021-2025 entre la mutualité sociale agricole et l'État
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 23603 posée par M. Daniel Laurent
Filière bois et conséquences de l'exportation massive de grumes vers l'Asie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 23605 posée par M. Arnaud Bazin
Exportations massives de grumes vers l'Asie
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 17687 posée par M. Jean-Marie Morisset
Situation du maillon sélection-accouvage de la filière avicole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 12225 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Projet de décret sur la traçabilité du miel
La question est caduque
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Question n° 11283 posée par Mme Sylviane Noël
Abattage selon les rites religieux sans information préalable du consommateur
La question est caduque