Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 1030G posée par Mme Catherine Fournier

    Impact de la pêche industrielle sur l'écosystème

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  2. Question n° 12212 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Utilisation du glyphosate pour l'entretien des cimetières

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  3. Question n° 11997 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Budget des agences de l'eau

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

  4. Question n° 11794 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Stockage du carbone et réduction des gaz à effet de serre des céréales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 11796 posée par M. Yves Détraigne

    Application de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018 à la restauration scolaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25676 posée par M. Roland Courteau

    Substituts possibles aux néonicotinoïdes

    La question est caduque

  2. Question n° 24126 posée par Mme Jacqueline Gourault

    Arrêté encadrant la mise sur le marché et l'utilisation des pesticides

    La question est caduque

  3. Question n° 23247 posée par M. Daniel Laurent

    Attentes de la profession agricole et environnement

    La question est caduque