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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 19400 posée par M. François Autain
Réexamen du fipronil et de l'imidaclopride par l'Autorité européenne de sécurité des aliments
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 19401 posée par M. Roland Courteau
Interdiction définitive du fipronil et de l'imidaclopride
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 25468 posée par M. Roland Courteau
Préretraite agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
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Question n° 04583 posée par M. Adrien Gouteyron
Préparations alimentaires conçues avec une dose d'huile de moteur mélangée à de l'huile de tournesol
Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative
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Question n° 04870 posée par M. Robert Tropeano
Étiquetage nutritionnel obligatoire des aliments
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 20394 posée par M. François Gerbaud
Nocivité des substances actives fipronil et imidaclopride présentes dans certains insecticides
La question est caduque
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Question n° 20465 posée par M. Michel Moreigne
Droits des anciens travailleurs européens en France
La question est caduque
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Question n° 21783 posée par M. Daniel Laurent
Harmonisation de la fiscalité des alcools
La question est caduque
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Question n° 06899 posée par M. Jean-Marie Bockel
Financement de l'aide alimentaire
La question est caduque
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Question n° 15868 posée par M. Jean-Marie Bockel
Financement de l'aide alimentaire
La question est caduque