Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 21631 posée par M. Alain Duffourg

    Mise en oeuvre du chèque alimentaire et accompagnement associatif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  2. Question n° 20378 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

    Aide alimentaire européenne

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 18044 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Aide alimentaire européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  4. Question n° 17819 posée par Mme Laurence Cohen

    Contrôles et aide alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 17722 posée par M. Daniel Gremillet

    Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 12131 posée par Mme Catherine Dumas

    Opportunité de déclarer l'alimentation « Grande cause nationale 2020 »

    La question a été transformée.

  2. Question n° 15868 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Financement de l'aide alimentaire

    La question est caduque

  3. Question n° 06899 posée par M. Jean-Marie Bockel

    Financement de l'aide alimentaire

    La question est caduque