Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 02090 posée par M. Robert Tropeano

    Enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  2. Question n° 04225 posée par M. Gaëtan Gorce

    Conséquences de la maladie du bois de la vigne sur l'outil de travail des viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  3. Question n° 04424 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Symposium sur l'esca

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  4. Question n° 04501 posée par M. Marcel Rainaud

    Conséquences de la maladie du bois de la vigne sur l'outil de travail des viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  5. Question n° 04714 posée par M. Daniel Laurent

    Maladies du bois de la vigne et préoccupations des viticulteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22864 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Recherche dans le domaine des biotechnologies végétales

    La question est caduque

  2. Question n° 10771 posée par M. Marcel Rainaud

    Ouverture des noms de domaine « .vin » et « .wine » et protection des indications géographiques viticoles

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 10853 posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Nécessité d'assurer la protection des indications géographiques viticoles sur internet

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  4. Question n° 24943 posée par M. Bruno Sido

    Inclusion du monde agricole dans le marché unique numérique

    La question est caduque