Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 20786 posée par Mme Christine Herzog

    Conduite des tracteurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 18012 posée par Mme Christine Herzog

    Conduite des tracteurs

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 13779 posée par M. Hugues Saury

    Conduite des matériels agricoles de plus de 40 km/h

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 13463 posée par Mme Laure Darcos

    Conduite des matériels agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

  5. Question n° 04420 posée par M. Jean Louis Masson

    Affouagistes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05023 posée par M. Paul Girod

    Statut juridique de l'aide ponctuelle et bénévole apportée par les exploitants agricoles aux communes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.