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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 57 trouvées
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Question n° 01175 posée par M. Jean-François Humbert
Avenir de la filière bois en Franche-Comté suite à l'arrêt de la consommation de bois de l'usine Stracel à Strasbourg
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 01907 posée par M. Daniel Reiner
Formation obligatoire des conducteurs de poids lourds s'appliquant aux exploitants agricoles
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 02536 posée par M. Robert Tropeano
Devenir du service de remplacement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 02537 posée par M. Alain Chatillon
Reconduction du crédit d'impôt accordé aux agriculteurs ayant recours au service de remplacement
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 02604 posée par M. François Pillet
Coût du travail agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 21439 posée par M. Gérard Bailly
Revalorisation des retraites agricoles
La question est caduque
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Question n° 21568 posée par M. Roland Courteau
Pensions de retraite en dessous du seuil de pauvreté
La question est caduque
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Question n° 13584 posée par M. François Bonhomme
Application du droit du travail au service de remplacement
La question est caduque