Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

  1. Question n° 24245 posée par M. Bernard Murat

    Politique de gestion des populations de gros gibiers

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  2. Question n° 24641 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation applicable au purin d'ortie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 26891 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Revendications et perspectives concernant les silos soumis à autorisation

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 00577 posée par M. Philippe Leroy

    Développement des populations de cygnes tuberculés sur le territoire mosellan

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

  5. Question n° 01715 posée par M. Jean Louis Masson

    Création en zone non constructible d'un bâtiment annexe à un corps de ferme pour y créer un gîte rural

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 20507 posée par M. Marcel Vidal

    Missions et résultats du Comité national boues

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 04851 posée par M. Henri Cabanel

    Interdiction de vente de terres agricoles irriguées à des fins d'urbanisation

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité

  3. Question n° 06887 posée par M. Henri Cabanel

    Interdiction de vente de terres agricoles irriguées à des fins d'urbanisation

    En attente de réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité