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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 17786 posée par M. Joël Labbé
Document de référence sur les meilleures techniques disponibles pour l'élevage intensif de porcs
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 14949 posée par M. Michel Raison
Assouplissement de la réglementation européenne relative aux matériels à risques spécifiés
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 11640 posée par M. Gérard Bailly
Abattage, identification et équarissage des chevaux
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 11428 posée par M. Daniel Percheron
Cinquième directive « nitrates »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 03923 posée par M. Jean-Marie Bockel
Directive "nitrates"
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt