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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 19829 posée par M. Michel Doublet

   Inscription du pays de production et du pays de transformation en vue d'améliorer la traçabilité des produits alimentaires

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   25/08/2011
2. Question n° 17968 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Vente de longes d'albacore d'Espagne contenant des additifs interdits

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   07/04/2011
3. Question n° 17583 posée par M. Antoine Lefèvre

   Mise sur le marché du gazole non routier

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   10/03/2011
4. Question n° 17324 posée par M. Ivan Renar

   Avenir de la politique forestière française

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   24/02/2011
5. Question n° 17253 posée par M. Alain Fauconnier

   Avenir de la forêt française

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   17/02/2011

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 17715 posée par Mme Catherine Dumas

   Information des consommateurs et réglementation relative à l'utilisation d'huile de palme

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   17/03/2011
2. Question n° 25839 posée par M. André Vantomme

   Importations de riz américain

   La question est caduque

   28/12/2006