Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 1477S posée par M. Jean Boyer

    Sécheresse en zone de montagne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants

  2. Question n° 1352S posée par M. Didier Guillaume

    Plan national sharka et bilan des mesures prises pour lutter contre cette maladie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  3. Question n° 1296S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Lutte contre le campagnol

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  4. Question n° 1209S posée par M. Aymeri de Montesquiou

    Dates d'épandage des intrants

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  5. Question n° 0581S posée par Mme Gélita Hoarau

    Situation imposée aux planteurs de vanille de Saint-Philippe

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 1562S posée par M. Antoine Lefèvre

    Artificialisation des espaces agricoles

    La question est caduque

  2. Question n° 0725S posée par M. Adrien Gouteyron

    Mesures de compensation des hausses du prix de l'énergie en faveur des agriculteurs

    La question a été retirée