Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19607 posée par M. Alain Fauconnier

    Rénovation des brevets de technicien supérieur agricole GPN et GEMEAU

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  2. Question n° 19608 posée par M. Alain Fauconnier

    Rénovation des brevets de technicien supérieur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

  3. Question n° 03327 posée par M. Gérard César

    Diplôme national d'oenologie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 03142 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Perspectives de l'enseignement agricole et risque de suppression du BEPA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 22954 posée par M. Benoît Huré

    Projet de rénovation du programme de baccalauréat technologique STAE

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 22499 posée par M. Marcel Rainaud

    Changement de statut pour le métier de moniteur guide de pêche

    La question est caduque

  2. Question n° 22238 posée par M. Raymond Couderc

    Formation des moniteurs guides de pêche

    La question est caduque

  3. Question n° 22267 posée par M. Robert Navarro

    Formation des moniteurs guides de pêche

    La question est caduque