Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 55 trouvées

  1. Question n° 08781 posée par M. René Beaumont

    Prêts bonifiés CUMA et modalités de financement 2009

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 08699 posée par Mme Samia Ghali

    Prêts bonifiés CUMA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  3. Question n° 08604 posée par M. Michel Sergent

    Prêts bonifiés CUMA et modalités de financement 2009

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  4. Question n° 08611 posée par M. Bernard Piras

    Publication de l'arrêté relatif aux modalités de financement des prêts bonifiés CUMA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  5. Question n° 08506 posée par M. Michel Bécot

    Arrêté relatif aux prêt bonifiés CUMA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 26989 posée par M. Bernard Murat

    Prêts MTS-CUMA

    La question est caduque