Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 0259G posée par M. Jean-Louis Carrère

    Conséquences pour le secteur sylvicole de la tempête dans le sud-ouest

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

  2. Question n° 0639G posée par M. Hugues Portelli

    Forêt de Montmorency

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

  3. Question n° 0794G posée par Mme Nicole Duranton

    Filière bois

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  4. Question n° 0229G posée par M. Franck Menonville

    Filière forêt-bois

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

  5. Question n° 0589G posée par Mme Monique Lubin

    Difficultés de la filière bois

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Voir toutes les questions avec réponses