Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 0986S posée par Mme Françoise Henneron

    Rachat par les agriculteurs des périodes accomplies en qualité d'aide familial

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

  2. Question n° 1144S posée par M. René-Pierre Signé

    Revalorisation des petites retraites agricoles

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

  3. Question n° 0091S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

    Revalorisation des retraites agricoles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la consommation et du tourisme

  4. Question n° 0562S posée par M. Jean Milhau

    Montant des retraites agricoles

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  5. Question n° 0992S posée par M. Henri de Raincourt

    Retraite des non-salariés agricoles

    Réponse du Ministère de la ville, de la jeunesse et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0558S posée par Mme Anne-Marie Escoffier

    Régime spécial des exploitants agricoles

    La question a été retirée

  2. Question n° 0817S posée par Mme Sylviane Noël

    Faible niveau des retraites agricoles

    La question a été transformée.

  3. Question n° 1878S posée par Mme Else Joseph

    Retraites des conjoints d'agriculteurs

    La question est caduque

  4. Question n° 2165S posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Pensions des retraités agricoles titulaires ou ayant été titulaires d'un mandat local

    La question est caduque