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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

1. Question n° 17562 posée par M. Thierry Repentin

   Création de sections consacrées aux produits bio au sein des organisations interprofessionnelles

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   12/05/2005
2. Question n° 24641 posée par M. Jean Louis Masson

   Réglementation applicable au purin d'ortie

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   05/10/2006
3. Question n° 01221 posée par M. Claude Domeizel

   Information sur les produits phytosanitaires naturels

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   02/08/2007
4. Question n° 18654 posée par M. Alain Le Vern

   Entraves à la commercialisation des préparations naturelles peu préoccupantes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   26/05/2011
5. Question n° 18678 posée par M. Alain Fauconnier

   Commercialisation du purin d'ortie

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   26/05/2011

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 27101 posée par M. Claude Domeizel

   Information sur les produits phytosanitaires naturels

   La question est caduque

   31/05/2007
2. Question n° 18651 posée par Mme Monique Papon

   Procédure d'autorisation de mise sur le marché des préparations naturelles peu préoccupantes

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   26/05/2011