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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

1. Question n° 21488 posée par M. Thani Mohamed Soilihi

   Conséquences de la surpêche des industriels thoniers sur les petits pêcheurs mahorais

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   28/04/2016
2. Question n° 0443S posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Valorisation de la biodiversité de la forêt guyanaise

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

   25/04/2013
3. Question n° 13070 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Forêt et normes de construction en Guyane

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   22/04/2010
4. Question n° 13071 posée par M. Jean-Étienne Antoinette

   Forêt guyanaise et biens publics environnementaux

   Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

   22/04/2010
5. Question n° 0559S posée par Mme Anne-Marie Payet

   Conséquences pour les apiculteurs de l'introduction de la tenthrède cibdela janthina à La Réunion

   Réponse du Ministère de la Justice

   21/05/2009

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 24461 posée par M. Christian Cointat

   Terres australes et antarctiques françaises (TAAF) : quotas de pêche de la légine

   La question est caduque

   21/09/2006