Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
-
Question n° 22264 posée par M. Thierry Repentin
Situation des races d'élevage à faible effectif
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 07913 posée par M. Michel Boutant
Fiscalité des éleveurs ovins
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 10678 posée par M. Bernard Fournier
Filière équine
Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
-
Question n° 07898 posée par M. Pierre Camani
Abattage total de troupeau
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
-
Question n° 08295 posée par M. Gérard Bailly
Écotaxe poids lourds
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 10389 posée par M. Ladislas Poniatowski
Instruction fiscale de la filière équine
La question a été retirée