Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 10547 posée par M. François-Noël Buffet

    Exonération de l'écotaxe pour la filière élevage et viandes

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  2. Question n° 08958 posée par M. Michel Doublet

    Écotaxe transport et secteur agricole

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  3. Question n° 08756 posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Conséquences de la mise en place de l'écotaxe poids lourds sur le secteur de l'élevage

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  4. Question n° 08811 posée par M. Michel Bécot

    Écotaxe poids lourds dans le secteur de l'élevage et de la viande

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

  5. Question n° 08816 posée par M. André Dulait

    Inquiétudes des producteurs de bétail et viande devant l'écotaxe transport

    Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 10389 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Instruction fiscale de la filière équine

    La question a été retirée