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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 00297 posée par Mme Patricia Schillinger

    Cotisations sociales au titre des contrats d'apprentissage et de professionnalisation

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

  2. Question n° 01378 posée par M. Gérard Cornu

    Bilan d'application des mesures prises en faveur du développement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

  3. Question n° 00177 posée par M. Daniel Laurent

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

  4. Question n° 02913 posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Prime de réussite versée aux apprentis dans le secteur de l'automobile

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 04851 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Freins au développement des formations en alternance

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 17123 posée par M. René-Pierre Signé

    Travail des apprentis chez les artisans boulangers

    La question est caduque

  2. Question n° 17403 posée par M. Jacques Baudot

    Travail des apprentis chez les artisans boulangers

    La question est caduque

  3. Question n° 25261 posée par M. Gérard Cornu

    Bilan d'application des mesures prises en faveur du développement de l'apprentissage

    La question est caduque

  4. Question n° 26194 posée par Mme Patricia Schillinger

    Cotisations sociales au titre des contrats d'apprentissage et de professionnalisation

    La question est caduque

  5. Question n° 18656 posée par M. Daniel Laurent

    Financement de l'apprentissage

    La question est caduque

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