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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 41 trouvées
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Question n° 19292 posée par M. Georges Mouly
Financement de l'apprentissage
Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes
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Question n° 23311 posée par M. Georges Mouly
Financement de l'apprentissage
Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales
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Question n° 00297 posée par Mme Patricia Schillinger
Cotisations sociales au titre des contrats d'apprentissage et de professionnalisation
Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
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Question n° 01378 posée par M. Gérard Cornu
Bilan d'application des mesures prises en faveur du développement de l'apprentissage
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
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Question n° 10116 posée par M. Roland Courteau
Baisse du nombre de contrats d'apprentissage
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 17123 posée par M. René-Pierre Signé
Travail des apprentis chez les artisans boulangers
La question est caduque
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Question n° 17403 posée par M. Jacques Baudot
Travail des apprentis chez les artisans boulangers
La question est caduque
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Question n° 25261 posée par M. Gérard Cornu
Bilan d'application des mesures prises en faveur du développement de l'apprentissage
La question est caduque
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Question n° 26137 posée par M. Roger Besse
Exonération de cotisations sociales patronales pour les artisans formant des apprentis
La question est caduque
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Question n° 26194 posée par Mme Patricia Schillinger
Cotisations sociales au titre des contrats d'apprentissage et de professionnalisation
La question est caduque