Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 09623 posée par Mme Catherine Dumas

    Politique de prévention des accidents de la vie courante

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

  2. Question n° 16747 posée par Mme Catherine Dumas

    Charnier du centre du don des corps de la faculté de médecine de Paris

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 19530 posée par Mme Catherine Dumas

    Charnier du centre du don des corps de la faculté de médecine de Paris

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 04166 posée par Mme Catherine Dumas

    Augmentation de la consommation des drogues de synthèse à Paris

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  5. Question n° 07214 posée par Mme Catherine Dumas

    Engorgement du numéro d'urgence nationale pour les personnes à la rue à Paris

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 19295 posée par Mme Catherine Dumas

    Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement

    La question a été transformée.

  2. Question n° 20977 posée par Mme Catherine Dumas

    Demande d'étude d'impacts « nuisances et sécurité » de la salle de shoot de Paris 10ème arrondissement

    La question a été transformée.

  3. Question n° 27668 posée par Mme Catherine Dumas

    Interdiction de conduire visant toute personne atteinte de troubles cognitifs

    La question est caduque

  4. Question n° 05905 posée par Mme Catherine Dumas

    Difficultés rencontrées dans les centres de traitement des appels d'urgence à Paris et en France

    En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

  5. Question n° 07218 posée par Mme Catherine Dumas

    Augmentation des campements de sans-abri à Paris

    La question a été transformée.

Voir toutes les questions sans réponses