Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 15491 posée par M. Patrice Joly

    Décrets pris vis-à-vis du Covid-19 éloignés de la réalité des habitants des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  2. Question n° 14869 posée par M. Olivier Paccaud

    Organisation des appels sanitaires

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 14652 posée par Mme Nadia Sollogoub

    Mise en place d'un numéro unique d'appel d'urgence

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  4. Question n° 1046G posée par M. Michel Canévet

    Tolérance zéro au volant et sociabilité dans les territoires non urbains

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 06453 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Augmentation des agressions de médecins généralistes en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27705 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques et déserts médicaux

    La question est caduque

  2. Question n° 02357 posée par M. Yves Krattinger

    Modalités de régionalisation du Centre 15 pour la Haute-Saône

    La question est caduque