Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 19530 posée par Mme Catherine Dumas

    Charnier du centre du don des corps de la faculté de médecine de Paris

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  2. Question n° 16747 posée par Mme Catherine Dumas

    Charnier du centre du don des corps de la faculté de médecine de Paris

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  3. Question n° 14260 posée par Mme Marta de Cidrac

    Blocages à l'université Paris X Nanterre

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  4. Question n° 13607 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Respect dû aux corps légués à la science

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

  5. Question n° 0322G posée par Mme Brigitte Lherbier

    Blocage dans les universités

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26205 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    La question est caduque

  2. Question n° 08302 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    La question est caduque

  3. Question n° 07077 posée par M. Jean Louis Masson

    Enseignements contraires au principe de laïcité à l'université

    La question est caduque

  4. Question n° 19705 posée par M. Simon Sutour

    Laïcité dans l'enseignement supérieur

    La question est caduque