Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

  1. Question n° 19577 posée par M. Pascal Allizard

    Réglementation relative aux feux tricolores asservis à la vitesse

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  2. Question n° 17732 posée par M. Pascal Allizard

    Sécurité dans les communes littorales en période d'affluence

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  3. Question n° 16466 posée par M. Pascal Allizard

    Rodéos urbains

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 0102S posée par M. Pascal Allizard

    Conséquences de la crise migratoire dans le Calvados

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 25011 posée par M. Pascal Allizard

    Insécurité en milieu rural

    La question est caduque

  2. Question n° 24551 posée par M. Pascal Allizard

    Attentes des élus en matière de sécurité

    La question est caduque

  3. Question n° 23306 posée par M. Pascal Allizard

    Consignes en matière de rodéos urbains

    La question est caduque

  4. Question n° 19866 posée par M. Pascal Allizard

    Sécurisation du transport des vaccins contre le Covid-19

    La question est caduque

  5. Question n° 19638 posée par M. Pascal Allizard

    Organisation de soirées clandestines en période de pandémie

    La question est caduque

Voir toutes les questions sans réponses