Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 08615 posée par M. Marcel Rainaud

    Installation de stations d'enregistrement pour l'établissement du passeport biométrique

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  2. Question n° 10684 posée par M. Charles Gautier

    Stations d'enregistrement en mairie pour l'établissement du passeport biométrique

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  3. Question n° 00044 posée par M. Hervé Marseille

    Inutilité du matériel de prise de vue dans les mairies pour les demandes de passeport

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  4. Question n° 02458 posée par M. Hervé Marseille

    Inutilité du matériel de prise de vue dans les mairies pour les demandes de passeport

    Réponse du Ministère de l'intérieur

  5. Question n° 10067 posée par M. Philippe Marini

    Inquiétude des professionnels de la filière de la photographie

    Réponse du Ministère de l'intérieur

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18510 posée par M. Claude Jeannerot

    Photographes professionnels et passeports biométriques

    La question est caduque

  2. Question n° 21852 posée par M. Philippe Dallier

    Réglementation en matière de recueil des photographies fournies à l'appui des demandes de titres d'identité

    La question est caduque

  3. Question n° 23290 posée par M. Claude Jeannerot

    Photographes professionnels et passeports biométriques

    La question est caduque

  4. Question n° 10897 posée par M. Antoine Lefèvre

    Filière de la photographie

    La question est caduque