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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 01142 posée par M. Gérard Longuet
Importance des panneaux de signalisation routière pour la sécurité et les économies d'énergie
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
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Question n° 04787 posée par M. Gérard Longuet
Circulation de rames de transport de voyageurs dangereuses sur le réseau ferré francilien
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 23515 posée par M. Gérard Longuet
Conditions de détention d'un chien de deuxième catégorie
La question est caduque