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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 10458 posée par M. Gérard Bailly
Le nouveau timbre Marianne : un choix contestable
Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique
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Question n° 07270 posée par M. Jean Louis Masson
Délais de réponse aux questions écrites
Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique