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65 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 04/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

  1. Question n° 13373 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Mise en place des contrats à durée déterminée d'insertion dans les ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  2. Question n° 10977 posée par Mme Natacha Bouchart

    Durée du contrat unique d'insertion en milieu scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 03545 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  4. Question n° 17641 posée par M. André Dulait

    Prise en charge des emplois en contrat d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  5. Question n° 17696 posée par M. Michel Bécot

    Emplois en contrat d'accompagnement dans l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17918 posée par Mme Delphine Bataille

    Insertion professionnelle des allocataires en CDDI au titre de l'IAE

    La question est caduque

  2. Question n° 0267S posée par M. Jean-Claude Leroy

    Statut des employés sous contrat aidé dans un atelier chantier insertion

    La question a été transformée.

  3. Question n° 25916 posée par M. Didier Boulaud

    Contrats d'avenir

    La question est caduque

  4. Question n° 25454 posée par M. Gilbert Barbier

    Contrats d'accompagnement dans l'emploi

    La question est caduque